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Ce site Internet est la propriété de la société « Publications d’architecture et d’urbanisme », éditeur de la revue Urbanisme, SARL au capital de 532 500 € (Actionnaire : Scet), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris (RCS Paris 572 070 175), dont le siège social est au 176 rue du Temple 75003 Paris. Le directeur de la publication, au sens de l’article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982, est Stéphane Keïta, en sa qualité de représentant légal de la société.

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Déclaration
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Le présent site internet urbanisme.fr (ci-après le « Site») est édité par « Publications d’architecture et d’urbanisme », SARL au capital de 532 500 € (Actionnaire : Scet), dont le siège social est situé au 176 rue du Temple 75003 Paris (ci-après l’« Editeur »).

Le directeur de la publication du Site est M. Stéphane Keïta en sa qualité de représentant légal de la société.

Responsabilité

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Convention de preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l’Éditeur et de ses éventuels prestataires dans des conditions conformes à l’état de l’art, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.

Propriété intellectuelle 

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Depuis 1932, Urbanisme est le creuset d’une réflexion permanente et de discussions fécondes sur les enjeux sociaux, culturels, territoriaux de la production urbaine. La revue a traversé les époques en réaffirmant constamment l’originalité de sa ligne éditoriale et la qualité de ses contenus, par le dialogue entre chercheurs, opérateurs et décideurs, avec des regards pluriels.


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